Bienvenue aux Mines Paristech
Bienvenue à MINES ParisTech
Newsletter International
Website
Théorie & Pratique
Vous êtes

rechercher
une actualité

Ecole
Entreprise
Formation
International
Recherche
Sciences de la terre et
de l'environnement
Energétique et procédés
Mécanique et matériaux
Mathématiques et systèmes
Economie, management
et société
Partager

Formation

06/09/2018

Guide du droit d'auteur

Usage et création des ressources numériques

Guide du droit d'auteur

 

Le ministère de l'enseignement supérieur met à la disposition de tous un Guide du droit d'auteur relatif aux ressources numériques.

Ce guide traite des questions juridiques soulevées en droit de la propriété intellectuelle par l'usage et la création des ressources numériques dans les établissements d'enseignement français. 

Les questions relatives au droit à l'image y sont aussi envisagées.

Doctorat droit d'auteur - MINES ParisTech

agenda

Du 8 janvier au 11 septembre 2019 Parcours MINES ParisTech

Du 4 juin au 28 septembre 2019 Dons du Ciel - Des météorites et des hommes

Du 2 au 30 juillet 2019 Le jardin - Esquisses et photos - Groupe 19

Du 1 août au 30 octobre 2019 MOOC PEG session N°5

Du 24 août au 30 septembre 2019 L'École des Mines de Paris - 39-45 Engagement et…

+ Tous les événements

webTV

Lecture

Aftermovie du H4ck@mines 2019 MINES ParisTech

Lecture

MIG 2019 - Systèmes embarqués

Lecture

Teaser Journées Portes Ouvertes

Lecture

Season's Greetings - Meilleurs voeux 2019

Lecture

Plan stratégique de l'Ecole

+ Toutes les vidéos

actus / Sciences de la terre et l'environnement

Consulter les actus de cette thématique

actus / Énergétique et procédés

Consulter les actus de cette thématique

actus / Mécanique et matériaux

Consulter les actus de cette thématique

actus / Mathématique et systèmes

Consulter les actus de cette thématique

actus / Économie, management et société

Consulter les actus de cette thématique
Plan du site
MINES
ParisTech

60, Boulevard Saint-Michel
75272 PARIS Cedex 06
Tél. : +33 1 40 51 90 00

Implantations
Mentions légales | efil.fr | ©2012 MINES ParisTech | +33 1 40 51 90 00 |