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Arrêtés
- Décret du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels
- Arrêté du 23 avril 2009 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel
- Circulaire du 24 juin 2009 portant application des dispositions du décret du 23 avril 2009
- Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale
- Arrêté du 7 août 2006 relatif aux modalités de dépôt, de signalement, de reproduction, de diffusion et de conservation des thèses ou des travaux présentés en soutenance en vue du doctorat
- Arrêté du 6 janvier 2005 modifié relatif à la cotutelle internationale de thèse
- Arrêté du 27 juin 1985
- Arrêté du 3 septembre 1998 relatif à la charte des thèses